robbe Modellsport GmbH & Co.KG
Allgemeine Geschäftsbedingungen
Conditions générales de vente pour particuliers
(Version d'octobre 2010)

Le contrat de vente intervient avec
robbe Modellsport GmbH & Co.KG, Metzloser Str. 38. D-36355 Grebenhain.
Président du conseil de surveillance : Wolfgang Schwarzhaupt
Gérants : Philip Janssen

Téléphone : 06644-87/0 – Télécopie 06644-87/129
Registre du commerce : Tribunal administratif Gießen HRA 2722
Numéro d'identification des impôts sur le chiffre d'affaires : DE 113245536

1. Domaine de validité

1.1 Pour toute réclamation causée par et en relation avecun accord contractuel entre le client et la Sté robbe Modellsport GmbH & Co.KG s'appliquent ces conditions générales de vente dans la version en vigueur lors de la signature du contrat concerné, compte tenu des conditions spéciales de vente de robbe Modellsport GmbH & Co.KG concernant diverses prestations ne faisant pas l'objet d'une commande de biens. Les conditions spéciales de vente des prestations sont évoquées avec les prestations proposées.

1.2 En cas de collisions entre les règlements l'ordre suivant soit être respecté :
1. Conditions de vente spéciales de chacune des prestations ;
2. ces conditiones générales de vente ;
3. la législation en vigueur.


2. Participants


robbe Modellsport GmbH & Co.KG conclut des contrats avec des clients qui
a) sont des presonnes naturelles parfaitement en mesure de faires des affaires et dont la 18e est accomplie de même qu'avec des
b) personnes juridiques,
avec siège social ou résidence dans la République fédérale d'Allemagne, dansun pays membre de l'Union européenne ou la Suisse (appelé „Client“ dans ce qui suit). Pour autamt que l'offre d'un membre non habilité est accueilli par robbe Modellsport GmbH & Co.KG, robbe Modellsport GmbH & Co.KG est en droit de déclarer le retrait du contrat vis-à-vis du client dans un délai approprié.

3. Objet du contrat

robbe Modellsport GmbH & Co.KG livre les marchandises commandées par le client ou fournit des prestations de service dans le cadre de l'acceptation de l'offre. En outre, s'applique l'article 434 paragraphe 1er mention dea 3e BGB. En cas de retrait / résiliation, robbe Modellsport GmbH & Co.KG s'engage sur-le-champ à une ristourne des versements effectués et/ou des acomptes ou, si le client le souhaite, de les rembourser par chèque ou mandat.

4. Conclusion du contrat/instruction de révocation

4.1 Le contrat prend objet avec l'acceptation de la commande du client par robbe Modellsport GmbH & Co.KG. L'acceptation de robbe Modellsport GmbH & intervient avec la réception de la marchandise par le client après expédition de la marchandise par robbe Modellsport GmbH & Co.KG ou avec l'exécution de la prestation de service chez le client par robbe Modellsport GmbH & Co.KG .
Lorsque le client passe sa commande par Internet, la Sté robbe Modellsport GmbH & Co.KG s'engage à confirmer immédiatement l'entrée de la commande par voie électronique. L'acceptation du contrat n'est toutefois pas acquise avec la confirmation de commande.

4.2 Du fait du droit légal de révocation par le client, intervient d'abord une ralation contractuelle à efficience flottante du fait de la commande et sa prise en charge par robbe Modellsport GmbH & Co.KG. Le client est en mesure de résilier le contrat en l'espace de 14 jours sans en donner la raison sous forme de texte (par exemple courrier, télécopie ou courriel) ou par le renvoi de la marchandise achetée. Le délai commence avec la réception de l'instruction de résiliation sous forme de texte, toutefois pas avant réception de la marchandise par le client. Pour la sauvegarde de l'instruction de résiliation il suffit d'un envoi dans les délais légaux de la résiliation ou du renvoi de la marchandise. La résiliation doit être envoyée à :

robbe Modellsport GmbH & Co.KG
Retours
Metzloser Str. 38
D-36355 Grebenhain
Fax: +49 (0) 6644-87-7412
eMail: retouren@robbe.de

4.3 Conséquences de la résiliation
Lorsque la résiliation est effective, les prestations acceptée bilatéralement doivent être remboursées. Lorsque le client n'est pas en mesure de restituer intégralement, en bon état, ou partiellement la prestation obtenue il faut que le client fournisse une contrepartie. Cette mention n'est pas valable lorsque la dégradation de la marchandise n'est prouvée que par un contrôle effectué par le client chez le détaillant. Par ailleurs le client est susceptible d'éviter le devoir de remplacement de la valeur en vaillant à ne pas prendre l'objet en charge comme un propriétaire et veille à éviter tout ce qui risque de provoquer une perte de valeur.

Les objets renvoyés sont à expédier à nos risques et périls. Si une réexpédition de la marchandise n'est pas possible à cause du poids ou de l'encombrement, il suffit au client de faire parvenir dans un délai de deux semaines une lettre de demande de retour à robbe Modellsport GmbH & Co.KG à partir de la réception de la marchandise. Le client pernd en charge les frais de réexpedition d'une livraison de marchandise lorsque la marchandise livrée correspond á la marchandise commandée. Sinon la réexpédition est gratuite pour le client.

Les conditions de remboursement de paiements doivent être réclamées dans un délai de 30 jours. Le délai commence pour vous avec l'envoi de votre déclaration de refus ou de l'objet, pour nous avec leur réception.

Le droit de résiliation n'est pas acceptable

à la livraison de marchandises exécutées à la demande du client ou indéniablement réalisées selon ses spécifications ou qui à cause de leur complexion ne peuvent être réexpédiées ou risque de se détériorer rapidement ou lorsque leur date de préemption est dépassée,
lorsque de la livraison de logiciels lorsque les supports d'information ont été scellés par l'utilisateur.

Nous vous prions de bien vouloir observer que lors du renvoi d'appareils comportant des supports d'information (par exemple, radiocommandes, clés USB, etc.) les consignes suivantes :
nous ne sommes par responsables de la sauvegarde des informations. Faites un copie de vos informations et effacez les données personnelles. Cette consigne est particulièrement importante lorsqu'il s'agit d'informations concernant des tiers. S'il n'est pas possible d'effacer les informations à cause d'un dysfonctionnement nous vous prions de le signaler clairement. Signalez le fait de manière indubitable sur le bulletin de réexpédition.

Fin de la déclaration de résiliation.


5. CCarence de disponibilité de marchandises ou de prestations commandées

S'il arrivait que robbe Modellsport GmbH & Co.KG établisse après entrée d'une commande que la marchandise ou la prestation commandées ne sont plus disponibles, robbe Modellsport GmbH & Co.KG est en droit d'envoyer une marchandise ou de fournir une prestation de qualité et de prix similaires au client. In diesem Fall ist der Kunde nicht zur Annahme verpflichtet und er hat nicht die Kosten der Rücksendung zu tragen.

6. Livraison / frais d'envoi

Pour les livraisons à l'intérieur de l'Allemagne nous facturons un forfait d'expédition de 9,90 €; pour les articles encombrants (Paquets encombrants), qui sont désignés ainsi individuellement nous facturons un forfait de 29,90 €.

Pour les livraisons sur le territoire européen nous facturons un forfait d'expédition de 9,90 €; pour les articles encombrants (Paquets encombrants), qui sont désignés ainsi individuellement nous facturons un forfait de 29,90 €.

Pour les livraisons dans le reste du monde nous facturons un forfait d'expédition de 50,00 €; pour les articles encombrants (Paquets encombrants), qui sont désignés ainsi individuellement nous facturons un forfait de 100,00 €.€.

6.1 L'expédition n'intervient que dans les pays et aux conditions mentionnés dans les conditions de paiement et d'expédition du fichier www.robbe.de/m/zahlung-und-versand.html. Si vous souhaitez qu'un colis soit envoyé dans un pays ne figurant pas sur la liste, nous vous prions de prendre contact avec nos services.

6.2 Sous réserve de la livraison autonome, robbe Modellsport GmbH & Co.KG se charge de veiller á une livraison rapide. Si seule une partie de la commande n'est pas livrable immédiatement, les marchandises résiduelles seront livrées sans nouvelle facturation du forfait de transport.

7. Prix, conditions de paiement

7.1 Le barème destiné aux particuliers présente des prix définitifs qui sont assujettis à la TVA en vigueur au jour de la parution du catalogue. Si une augmentation légale de la TVA intervient après parution du catalogue, robbe Modellsport GmbH & Co.KG est contraint de facturer au taux augmenté.

7.2 Sur la facture figure outre le prix de la marchandise, le prix des prestations complémentaires : forfait expédition etc. de même que la TVA en vigueur au moment de la facturation.

7.3 Pour les commandes effectuées via le site de robbe Modellsport GmbH & Co.KG s'appliquent les prix figurant dans le „panier d'achat“.

7.4 robbe Modellsport GmbH & Co.KG se réserve le droit d'exclure un certain nombre de modes de paiement et de n'effectuer la livraison que contre paiement préalable, à la livraison ou paiement immédiat à la livraison.

8. Réseve de propriété

robbe Modellsport GmbH & Co.KG demeure propriétaire de toutes les marchandises livrées à des clients jusqu'au paiement de la marchandise livrée. Pour autant que robbe Modellsport GmbH & Co.KG remplace une marchandise dans le cadre de la garantie, la propriété de la marchandise à échanger change mutuellement à ce moment-là du client sur robbe Modellsport GmbH & Co.KG et inversement lorsque d'une part robbe Modellsport GmbH & Co.KG reçoit la marchandise en retour ou le client reçoit la livraison de remplacement de robbe Modellsport GmbH & Co.KG erhält.

9. Garantie

9.1 robbe Modellsport GmbH & Co.KG garantit que les produits, au moment de la livraison étaient exempts de carences matérielles et légales selon §§ 434, 435 BGB.

9.2 Si les marchandises livrées présentent apparemment des carances de matériel ou de fabrication, le client est prié de réclamer immédiatement un tel défaut auprès de robbe Modellsport GmbH & Co.KG. Le fait de dépasser les délai de cette réclamation n'a toutefois aucune conséquence sur vos exigences légales. En règle générale s'appliquent les prescriptions légales selon §§ 434 ff, 475 Abs. 1 BGB.

9.3 La durée de la garantie est de deux ans. Elle commence avec l'arrivée de la marchandise chez le client.

9.4 En présence d'une carence, le client peut selon § 439 BGB en fonction de son choix, réclamer la suppression de la carence ou le remplacement de la marchandise réclamée. robbe Modellsport GmbH & Co.KG peut dans le cadre de l'article 439 refuser le mode de remplacement choisi par le client lorsqu'il n'est possible qu'avec des frais sans relation. Si une réparation ne permet pas de supprimer la carence après la deuxième tentative, le client est en droit, selon § 439 BGB de réclamer la livraison d'un objet sans carence ou de demander une réduction du prix ou de résilier le contrat,. Par ailleurs l'article 437 BGB est en vigueur.

9.5 Eu égard à des dommages et intérêts exigés à cause d'une carence de la marchandise, s'appliquent les prescriptions légales.

9.6 Condition préalable toutefois, il faut que la carence ne soit pas due à une mise en oeuvre incorrecte de la marchandise. Si une carence apparaît plus tard que six mois après le transfert, le client est contraint de prouver que la marchandise présentait une carence au transfert du danger. Sinon robbe Modellsport GmbH & Co.KG a le choix de prouver que lors du transfert de l'objet celui-ci ne résentait aucune carence.

10. Responsabilité

10.1 robbe Modellsport GmbH & Co.KG , sa direction et ses employés sont responsables en présence de violations effectives des exigences, de retard, d'impossibilité de traitements non autorisés et à cause d'autres droits (sauf en cas de violation préalable du contrat) en présence de malveillances. Au cas où des dommages fautifs ont causé des torts à la vie, la santé ou le corps ou d'une violation des devoirs contractuels cardinaux ou de tromperie ou en présence de demandes de remplacement comme selon § 437 Ziff. 2 BGB robbe Modellsport GmbH & Co.KG légal dans le cadre de la loi. Seulement en présence d'une violation des devoirs cardinaux la responsabilité des collaborateurs de robbe robbe Modellsport GmbH & Co.KG se limite aux dommages types et prévisibles. La notion de devoir cardinal n'est utilisée soit pour désigner une violation des devoirs mettant en danger l'objet du contrat ou trahissant la confiance du client,. En cas de retard, le client est en droit de réclamer des dommages et de se retirer du contrat. .

10.2 En cas de pertes de données, robbe Modellsport GmbH & Co.KG n'est responsable que lorsque le client a sauvegardé les données au moins une fois par jour et peut le prouver. La responsabilité en cas de perte de données est limitée à la prestation de rétablissement en présence d'une copie, sauf s'il est prouvé qu'une malveillance de robbe Modellsport GmbH & Co.KG est à l'origine de la perte. Sinon, sauf en cas de malveillance, toute responsabilité est exclue.

10.3 L'importance d'une responsabilité de robbe Modellsport GmbH & Co.KG selon la loi de responsabilité sur les produits reste inchangée.

10.4 Les règlements existants (9. et 10.) présentent l'intégralité de la responsabilité de robbe Modellsport GmbH & Co.KG , sa direction et son personnel

11. Droit

11.1 Les relations légales entre robbe Modellsport GmbH & Co.KG et ses clients de même que les conditions commerciales sont régies par le droit allemand. L'application des conventions des NU sur les contrats de 11.04.1988 est exclue.

11.2 Les conventions 11.1 ne touche pas les droits du client ayant conclu un contrat d'achat qu'il n'est pas possible à l'exception d'une clause contractuelle d'emploi artisanale en fonction de ses droits de séjour

12. Divers


12.1 Cf. articles précédents.

12.2 Si une partie du contrat n'est pas conforme le contrat en soi le demeure.

12.3 Seul de tribunal commercial de Gießen ou un autre désigné par robbe Modellsport GmbH & Co.KG , est accepté pour autant que le client relève du´droit légal.

13. Protection des données

13.1 Votre adresse a été sauvegardée par nos services informatiques pour un traitement rapide est sans problème de vos souhaits. Le traitement des données fournies l'est dans le cadre de la loi de protection de l'information.

13.2 La Coface Kreditversicherung AG, Isaac-Fulda-Allee 1, 55124 Mayence et/ou la Schufa Holding AG, Kormoranweg 5, 85201 Wiesbaden constituent nos sources d'information sur le crédit.

Note sur § 28 b Nr. 4 BDSG
Concernant nos décision commerciales.

13.3 Concernant notre information à d'autres entreprises de vos coordonnées à des fins d'expédition. Si ces informations ne vous conviennent pas faites le nous savoir à l'adresse suivante robbe Modellsport GmbH & Co.KG , Metzloser Str. 38, 36355 Grebenhain, ou par télécopie +49 (0) 6644-87-7412. Pour les commandes par Internet utilisez les formulaires appropriés .

13.4 robbe Modellsport GmbH & Co.KG ne transmettra pas les données mentionnées sous 13.1 à 13.3.

14. Clause salvatoire


Si les conditions de cette convention sont partiellement inefficaces leur totalité cependant reste en vigueur. Les prescriptions légales remplacent les définitions inefficaces.